Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :

- Hessen Kassel Heritage, Cassel, Allemagne ;
- Städtische Kunstsammlungen, Cassel, Allemagne ;
- Sammlung Zander gGmbH, Cologne, Allemagne ;
- Museum Ostwall in the Dortmunder U, Dortmund, Allemagne ;
- Hamburger Kunsthalle, Hambourg, Allemagne ;
- Clemens Sels Museum Neuss, Neuss, Allemagne,

prêtés à l'établissement public de coopération culturelle Centre Pompidou-Metz, et à la Fondation Dina Vierny - Musée Maillol, Paris, organisateurs de l'exposition « SÉRAPHINE LOUIS. DE SENLIS ET SANS RIVALE » présentée au Centre Pompidou-Metz, du 31 octobre 2026 au 12 avril 2027, puis au Musée Maillol, Paris, du 7 juin 2027 au 9 janvier 2028, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 30 septembre 2026 au 9 février 2028.