Arrêté du 18 mai 2026 portant autorisation du rallye des Princesses - Richard Mille du 23 mai au 28 mai 2026

JORF n°0116 du 19 mai 2026

En vigueur depuis le 20/05/2026En vigueur depuis le 20 mai 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 20 mai 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 1

Version en vigueur depuis le 20/05/2026Version en vigueur depuis le 20 mai 2026


Le rallye des Princesses - Richard Mille, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du samedi 23 mai au jeudi 28 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ain, l'Aisne, l'Allier, l'Ardèche, l'Aube, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Gard, l'Isère, la Loire, la Marne, la Nièvre, l'Oise, le Rhône, la Savoie, la Seine-et-Marne, le Var, le Vaucluse, l'Yonne, la Seine-Saint-Denis et le Val-d'Oise.