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Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION (Articles 1 à 3)
Titre II : PREMIER CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE (Articles 4 à 6)
Titre III : DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE (Articles 7 à 12)
Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX CYCLES DES ÉTUDES D'ORTHOPHONIE (Articles 13 à 25)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 3
Version en vigueur depuis le 13/03/2026Version en vigueur depuis le 13 mars 2026
Les étudiants s'inscrivent au début de chaque année universitaire.