Arrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

JORF n°0061 du 12 mars 2026

En vigueur depuis le 13/03/2026En vigueur depuis le 13 mars 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 mars 2026

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Article 5

Version en vigueur depuis le 13/03/2026Version en vigueur depuis le 13 mars 2026


Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.