Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

JORF n°0272 du 24 novembre 2015

En vigueur depuis le 08/03/2026En vigueur depuis le 08 mars 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 mars 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Annexe 1

Version en vigueur depuis le 08/03/2026Version en vigueur depuis le 08 mars 2026

Modifié par Arrêté du 26 février 2026 - art. 2

Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 1 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/5/ensel714_annexe1_1312885.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 26 février 2026 (NOR : MENE2602911A), les parties relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères et régionales de l'annexe 1 (programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.


Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 26 février 2026 (NOR : MENE2602911A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours préparatoire et de cours moyen première année, et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours élémentaire première année, cours élémentaire deuxième année et de cours moyen deuxième année.