Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

JORF n°0272 du 24 novembre 2015

En vigueur depuis le 08/03/2026En vigueur depuis le 08 mars 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 mars 2026

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Annexe 2

Version en vigueur depuis le 08/03/2026Version en vigueur depuis le 08 mars 2026

Modifié par Arrêté du 26 février 2026 - art. 2

Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 2 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/7/ensel714_annexe2_1312887.pdf

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 16 juin 2022 (NOR : MENE2212367A), la présente annexe est ainsi modifiée :

1° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage : " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier attendu de fin de cycle est remplacé par : " Valider l'attestation du : “ savoir-nager ” en sécurité (ASNS), conformément à l'arrêté du 28 février 2022. " ;

2° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier exemple de situation est remplacé par : " savoir-nager ".

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2023 (NOR : MENE2314101A), la partie relative à l'enseignement de sciences et technologie de la présente annexe est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/ensel101_annexe_okok.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) sont supprimées.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 10 avril 2025 (NOR : MENE2504620A), les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de le présente annexe (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) sont supprimées.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 26 février 2026 (NOR : MENE2602911A), les parties relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères et régionales de l'annexe 2 (programme d'enseignement du cycle de consolidation) sont supprimées.


Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A), ces dispositions entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent les classes de cours préparatoire, cours moyen première année, cinquième, seconde générale et technologique, seconde professionnelle et première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent les classes de cours élémentaire première année, cours moyen deuxième année, quatrième, première des voies générale, technologique et professionnelle et deuxième année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent les classes de cours élémentaire deuxième année, sixième, troisième et terminale des voies générale, technologique et professionnelle.

Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 10 avril 2025 (NOR : MENE2504620A), les dispositions de l'arrêté précité entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en tant qu'elles s'appliquent à la classe de cours moyen première année et à la classe de sixième, et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent à la classe de cours moyen deuxième année.

Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 26 février 2026 (NOR : MENE2602911A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours préparatoire et de cours moyen première année, et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours élémentaire première année, cours élémentaire deuxième année et de cours moyen deuxième année.