Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4)
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 3 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :
https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/89/1/ensel714_annexe3_1312891.pdf
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 9 février 2024 (NOR : MENE2402802A), la partie relative à l'enseignement de technologie de la présente annexe (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante : https://www.education.gouv.fr.
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) sont supprimées.
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 18 février 2026 (NOR : MENE2602912A), les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de la présente annexe sont supprimées.
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant de l'arrêté précité, entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent les classes de cours préparatoire, cours moyen première année, cinquième, seconde générale et technologique, seconde professionnelle et première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent les classes de cours élémentaire première année, cours moyen deuxième année, quatrième, première des voies générale, technologique et professionnelle et deuxième année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent les classes de cours élémentaire deuxième année, sixième, troisième et terminale des voies générale, technologique et professionnelle.
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 18 février 2026 (NOR : MENE2602912A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant de l'arrêté précité, entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent à la classe de cinquième, à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en tant qu'elles s'appliquent à la classe de quatrième et à la rentrée de l'année scolaire 2028-2029 en tant qu'elles s'appliquent à la classe de troisième.