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Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 mars 2026
Les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de l'annexe 3 (programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3
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