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Titre 1er : PRINCIPES GÉNÉRAUX (Articles 1 à 3)
Titre 2 : ACCÈS À LA FORMATION (Articles 4 à 17)
Chapitre 1er : Dispositions générales (Articles 4 à 7)
Chapitre 2 : Modalités de sélection des candidats relevant de la formation initiale (Articles 8 à 9)
Chapitre 3 : Modalités de sélection des candidats relevant de la formation professionnelle continue (Articles 10 à 13)
Chapitre 4 : Admission définitive et reports d'entrée en formation (Articles 14 à 15)
Chapitre 5 : Inscription à la formation (Articles 16 à 17)
Titre 3 : DISPENSES D'ENSEIGNEMENTS (Articles 18 à 21)
Titre 4 : PARCOURS DE FORMATION ADAPTÉ PERMETTANT UNE PRÉSENTATION AU JURY DU DIPLÔME D'ÉTAT D'INFIRMIER (Articles 22 à 23)
Titre 5 : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION (Articles 24 à 40)
Titre 6 : ORGANISATION DES ÉPREUVES DONNANT LIEU À LA CERTIFICATION (Articles 41 à 50)
Titre 7 : JURY DU DIPLÔME D'ÉTAT D'INFIRMIER (Articles 51 à 58)
Titre 8 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 59 à 60)
Titre 9 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES POUR LA NOUVELLE-CALÉDONIE ET LA POLYNÉSIE FRANÇAISE (Articles 61 à 63)
Annexe I (Article Annexe I)
Annexe II (Article Annexe II)
Annexe III (Article Annexe III)
Annexe IV (Article Annexe IV)
Annexe V (Article Annexe V)
Article 40
Version en vigueur depuis le 26/02/2026Version en vigueur depuis le 26 février 2026
Un dispositif d'évaluation de la formation par les étudiants est mis en place au sein de chaque groupement, en lien avec le conseil de perfectionnement mentionné à l'article L. 611-2 du code de l'éducation.
Dans le cadre de la démarche d'amélioration continue de la qualité, les étudiants évaluent :
1° Les enseignements théoriques et pratiques à l'issue de l'année de formation ;
2° L'accueil, l'intégration et l'encadrement à l'issue de chaque stage.