Article 1
1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 19, Art. 20
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2024Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 19, Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 20, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juillet 2024Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 16, Art. 18
11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.