Arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et industrialisation en microtechniques.

En vigueur depuis le 19/02/2026En vigueur depuis le 19 février 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 février 2026

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Annexes

Version en vigueur depuis le 19/02/2026Version en vigueur depuis le 19 février 2026

Modifié par Arrêté du 29 janvier 2026 - art. 1

Annexes non reproduites

Se reporter aux modifications apportées par l'arrêté du 29 janvier 2026 (NOR : ESRS2536074A). Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=qxKzHgRqYENWry3MXWz55OB6rbrlzGUvGB-b9HvSkcM=


Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 janvier 2026 (NOR : ESRS2536074A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 1er de l'arrêté précité, s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.