Arrêté du 30 décembre 2025 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes

JORF n°0001 du 1 janvier 2026

En vigueur depuis le 02/01/2026En vigueur depuis le 02 janvier 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 30 juillet 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 31

Version en vigueur depuis le 02/01/2026Version en vigueur depuis le 02 janvier 2026

Les classes d'avions sont déterminées conformément au tableau suivant :

Tableau 1 : Classes d'avions

Classes d'avionLongueur hors-tout de l'avionLargeur maximale du fuselage
19 m non inclus2 m
29 à 12 m non inclus2m
312 à 18 m non inclus3 m
418 à 24 m non inclus4 m
524 à 28 m non inclus4 m
628 à 39 m non inclus5 m
739 à 49 m non inclus5 m
849 à 61 m non inclus7 m
961 à 76 m non inclus7 m
1076 à 90 m non inclus8 m

Pour déterminer la longueur hors-tout et la largeur du fuselage de chaque avion, seules les valeurs figurant dans la documentation associée au certificat de navigabilité de l'avion sont prises en considération.

Si, après avoir établi la classe correspondant à la longueur hors-tout d'un avion, il apparaît que la largeur de son fuselage est supérieure à la largeur maximale indiquée pour cette classe, l'avion est classé dans la classe immédiatement supérieure.