Arrêté du 18 décembre 2025 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que conservatoire botanique national

JORF n°0306 du 31 décembre 2025

En vigueur depuis le 01/01/2026En vigueur depuis le 01 janvier 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2026

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Article 2

Version en vigueur depuis le 01/01/2026Version en vigueur depuis le 01 janvier 2026


L'agrément est accordé pour le territoire suivant :


- en région Auvergne-Rhône-Alpes : départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme, de l'Ardèche, de la Loire, du Rhône ;
- en région Nouvelle-Aquitaine : départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Vienne.


Le conservatoire botanique du Massif central assure également la coordination biogéographique des actions mises en œuvre par les conservatoires botaniques nationaux pour le territoire du Massif central tel que défini par le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 susvisé.