Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters.
Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
JORF n°0035 du 11 février 2014
Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 décembre 2025