Article 1
L'annexe VI de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2023 modifié portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
JORF n°0271 du 19 novembre 2025
Dernière mise à jour des données de ce texte : 20 novembre 2025