Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 3)
Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE MÉCANICIEN 750 kW (Articles 4 à 10)
Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE MÉCANICIEN 750 KW (Articles 11 à 12)
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 13 à 15)
Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR (Articles 16 à 18)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe III)
Annexe III
Version en vigueur depuis le 21/09/2025Version en vigueur depuis le 21 septembre 2025
Annexe non reproduite.
Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr.