Article 5
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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Française
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JORF n°0163 du 16 juillet 2025
Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 juillet 2025
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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