Article 1
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
République
Française
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JORF n°0163 du 16 juillet 2025
Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 juillet 2025
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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