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Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES (Articles 1 à 2)
Titre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES (Articles 3 à 10)
Titre III : ORGANISATION DES ÉTUDES EN ALTERNANCE (Articles 11 à 14)
Titre IV : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES (Articles 15 à 23)
Titre V : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE (Articles 24 à 26)
Titre VI : CONDITIONS D'ADMISSION ET ORGANISATION DES ÉTUDES DE LA CLASSE PRÉPARATOIRE (Articles 27 à 30)
Titre VII : MESURES GÉNÉRALES (Articles 31 à 33)
Titre VIII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (Articles 34 à 35)
Article 35
Version en vigueur depuis le 25/04/2025Version en vigueur depuis le 25 avril 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.