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Titre 1ER : DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE (Articles 1 à 3)
Titre 2 : DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN ET DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN (Articles 4 à 7)
Titre 3 : DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 8 000 KW ET DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 KW (Articles 8 à 10)
Titre 4 : DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 3 000 KW ET DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 3 000 KW (Articles 11 à 14)
Titre 5 : DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER ÉLECTROTECHNICIEN (Articles 15 à 16)
Titre 6 : DISPOSITIONS FINALES (Article 17)
Article 17
Version en vigueur depuis le 20/04/2025Version en vigueur depuis le 20 avril 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.