Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Baie de Quiberon (zone de protection spéciale)

JORF n°191 du 18 août 2004

En vigueur depuis le 19/08/2004En vigueur depuis le 19 août 2004

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Article 2

Version en vigueur depuis le 19/08/2004Version en vigueur depuis le 19 août 2004


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Baie de Quiberon » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Morbihan, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.