Arrêté du 17 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts textiles et céramiques

JORF du 27 août 1987

En vigueur depuis le 27/08/1987En vigueur depuis le 27 août 1987

Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 mai 2009

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 2

Version en vigueur du 27/08/1987 au 31/08/2026Version en vigueur du 27 août 1987 au 31 août 2026

Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.