Arrêté du 7 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts de l'habitat

JORF du 16 juillet 1987

En vigueur depuis le 16/07/1987En vigueur depuis le 16 juillet 1987

Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 mai 2009

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Article 8

Version en vigueur du 16/07/1987 au 31/08/2026Version en vigueur du 16 juillet 1987 au 31 août 2026

Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).