Arrêté du 12 septembre 1990 portant création du diplôme des métiers des arts de la marionnette

JORF n°242 du 18 octobre 1990

En vigueur depuis le 18/10/1990En vigueur depuis le 18 octobre 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 octobre 1990

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Annexes

Version en vigueur du 18/10/1990 au 31/08/2026Version en vigueur du 18 octobre 1990 au 31 août 2026

Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1

Non publiées au Journal officiel (1).


(1) Le présent arrêté et ses annexes I, II et IV seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale du 15 novembre 1990, vendu au prix de 10 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et ses annexes pourront être consultés à l’Ecole nationale supérieure des arts de la marionnette, 7, place Winston-Churchill, 08000 Charleville-Mézières.