Arrêté du 5 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau »

JORF n°162 du 14 juillet 2001

En vigueur depuis le 14/07/2001En vigueur depuis le 14 juillet 2001

Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 juin 2009

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Article 6

Version en vigueur du 14/07/2001 au 31/08/2026Version en vigueur du 14 juillet 2001 au 31 août 2026

Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1

Dans le cadre du cycle scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.