Voir le sommaire du texte consolidé
Chapitre Ier : Dispositions liminaires (Article 1)
Chapitre II : Accès au stage de préparation à l'encadrement supérieur (Article 2)
Chapitre III : Organisation et contenu du stage de préparation à l'encadrement supérieur (Articles 3 à 4)
Chapitre IV : L'attribution du brevet d'aptitude à l'encadrement supérieur (Articles 5 à 6)
Chapitre V : Le redoublement et le report du stage (Articles 7 à 9)
Chapitre VI : Dispositions diverses et finales (Articles 10 à 14)
Article 12
Version en vigueur depuis le 08/02/2025Version en vigueur depuis le 08 février 2025
Les dispositions du présent arrêté sont précisées par instruction.