Article 1
L'arrêté du 30 avril 1998 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent arrêté.
Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Dernière mise à jour des données de ce texte : 14 avril 2007