Article 1
L'annexe de l'arrêté du 5 août 2024 modifié susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 modifié relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé
JORF n°0260 du 1 novembre 2024
Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 novembre 2024