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Titre PRÉLIMINAIRE (Article 1)
Titre Ier : ACCÈS À LA FORMATION (Articles 2 à 4)
Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION (Articles 5 à 9)
Titre III : MODALITÉS DE CERTIFICATION (Articles 10 à 15)
Titre IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 16 à 20)
Titre V : DISPOSITIONS FINALES (Articles 21 à 22)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 18
Version en vigueur depuis le 17/04/2024Version en vigueur depuis le 17 avril 2024
Le dossier de validation figure en annexe IV du présent arrêté.