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Chapitre Ier : Dispositions relatives à Université Clermont Auvergne (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Établissements-composantes (Articles 3 à 4)
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales (Articles 5 à 7)
Annexe (Articles Préambule à Annexe 1)
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " (Articles Préambule à Annexe 1)
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCA (Articles 1 à 4)
Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA (Articles 5 à 50)
Chapitre Ier : La présidence de l'UCA (Articles 6 à 22)
Chapitre II : Les conseils centraux (Articles 23 à 38)
Section 1 : Le conseil d'administration (CA) (Articles 23 à 25)
Section 2 : Le conseil de la recherche (CR) (Articles 26 à 28)
Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU) (Articles 29 à 31)
Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E) (Articles 32 à 34)
Section 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centraux (Articles 35 à 38)
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA (Articles 39 à 50)
Titre III : STRUCTURES DE L'UCA (Articles 51 à 80)
Titre IV : COORDINATION TERRITORIALE (Article 81)
Titre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATION (Articles 82 à 85)
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 86 à 87)
Annexe (Article Annexe 1)
Article 75
Version en vigueur depuis le 05/01/2024Version en vigueur depuis le 05 janvier 2024
Création, modification, suppression des instituts
Les instituts, regroupements de composantes, sont créés, modifiés ou supprimés par délibération du conseil d'administration de l'UCA à la majorité absolue des membres présents ou représentés, sur proposition du directoire après avis conjoint du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire. L'avis du conseil d'institut est requis préalablement à la délibération du conseil d'administration en cas de modification ou de suppression.