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Chapitre Ier : Dispositions relatives à Université Clermont Auvergne (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Établissements-composantes (Articles 3 à 4)
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales (Articles 5 à 7)
Annexe (Articles Préambule à Annexe 1)
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " (Articles Préambule à Annexe 1)
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCA (Articles 1 à 4)
Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA (Articles 5 à 50)
Chapitre Ier : La présidence de l'UCA (Articles 6 à 22)
Chapitre II : Les conseils centraux (Articles 23 à 38)
Section 1 : Le conseil d'administration (CA) (Articles 23 à 25)
Section 2 : Le conseil de la recherche (CR) (Articles 26 à 28)
Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU) (Articles 29 à 31)
Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E) (Articles 32 à 34)
Section 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centraux (Articles 35 à 38)
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA (Articles 39 à 50)
Titre III : STRUCTURES DE L'UCA (Articles 51 à 80)
Titre IV : COORDINATION TERRITORIALE (Article 81)
Titre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATION (Articles 82 à 85)
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 86 à 87)
Annexe (Article Annexe 1)
Article 47
Version en vigueur depuis le 05/01/2024Version en vigueur depuis le 05 janvier 2024
Ethique et déontologie
L'UCA met en place un conseil d'éthique et de déontologie ainsi qu'une charte, concernant l'ensemble de l'établissement, établissements-composantes inclus.
Ses missions et sa composition sont prévues par le règlement intérieur de l'UCA, après avis conformes des conseils d'administration de Clermont Auvergne INP, de l'ENSACF et de l'UCA.