Arrêté du 4 avril 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux des productions horticoles »

JORF n°93 du 20 avril 2007

En vigueur depuis le 21/04/2007En vigueur depuis le 21 avril 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 avril 2007

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Annexe

Version en vigueur du 21/04/2007 au 01/01/2027Version en vigueur du 21 avril 2007 au 01 janvier 2027

Abrogé par Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 8 (V)


A N N E X E I I
TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 93 du 20/04/2007 texte numéro 17