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TITRE IER : LE SECRETAIRE GENERAL POUR L'ADMINISTRATION (Articles 1 à 6)
- Article 1
- Article 2
ABROGÉ
Article 3ABROGÉ
Article 3-1- Article 3-2
ABROGÉ
Article 3-3- Article 4
- Article 5
- Article 6
TITRE II : LE SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION (Articles 7 à 34)
CHAPITRE 1ER : DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES (Articles 7 à 8)
CHAPITRE 2 : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTERE DE LA DEFENSE (Articles 9 à 15-1)
CHAPITRE 3 : DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (Articles 16 à 20)
CHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES, DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENVIRONNEMENT (Articles 20-1 à 22-2)
CHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE LA CULTURE ET DES ARCHIVES (Articles 23 à 23-3)
CHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE (Articles 24 à 24-1)
ABROGÉCHAPITRE 6 : DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA REINSERTION SOCIALE
CHAPITRE 7 : SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE (Articles 26 à 30-1)
CHAPITRE 8 : SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
ABROGÉ
Article 31ABROGÉ
Article 32
CHAPITRE 9 : DELEGATION A LA TRANSFORMATION ET A LA PERFORMANCE MINISTERIELLE (Article 32-1)
- Article 32-1
ABROGÉ
Article 32-2
Article 23
Version en vigueur depuis le 31/12/2023Version en vigueur depuis le 31 décembre 2023
Modifié par Décret n°2023-1346 du 28 décembre 2023 - art. 11
La direction de la mémoire, de la culture et des archives élabore et met en œuvre la politique en matière d'archives du ministère de la défense.
Pour les archives de la défense définies à l'article R. 212-65 du code du patrimoine, elle exerce les attributions confiées à l'administration des archives prévues par ce même code.