Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024

JORF n°0270 du 22 novembre 2023

En vigueur depuis le 23/11/2023En vigueur depuis le 23 novembre 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 novembre 2023

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Article 1

Version en vigueur depuis le 23/11/2023Version en vigueur depuis le 23 novembre 2023


Le présent arrêté fixe le calendrier des examens pour l'année 2023-2024 en vue de l'obtention des diplômes suivants :


- certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maritime ;
- certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ;
- baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines ;
- baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle ;
- baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche ;
- baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine ;
- baccalauréat professionnel, spécialité polyvalent navigant pont/machine ;
- brevet de technicien supérieur maritime, spécialité pêche et gestion de l'environnement marin ;
- brevet de technicien supérieur maritime, spécialité maintenance des systèmes électro-navals.