Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024

JORF n°0270 du 22 novembre 2023

En vigueur depuis le 23/11/2023En vigueur depuis le 23 novembre 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 novembre 2023

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Article 8

Version en vigueur depuis le 23/11/2023Version en vigueur depuis le 23 novembre 2023


Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er se déroulent aux dates définies ci-après :


- première délibération du jury des baccalauréats professionnels, le mardi 2 juillet 2024 ;
- jury de délibération des CAPM de conchyliculture et CAP spécialité maritime, le mardi 2 juillet 2024 ;
- jury de délibération des BTSM, le mercredi 3 juillet 2024 ;
- seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels, le lundi 8 juillet 2024.