Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets

JORF n°0266 du 17 novembre 2023

En vigueur depuis le 18/11/2023En vigueur depuis le 18 novembre 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 novembre 2023

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Article 27

Version en vigueur depuis le 18/11/2023Version en vigueur depuis le 18 novembre 2023


La réidentification s'effectue selon les modalités suivantes :
1° Lorsque le tatouage est illisible, après le choix du détenteur sur le type de marquage à réaliser, et conformément aux dispositions du présent arrêté :
a) Soit la personne habilitée ré-identifie l'animal en lui attribuant un nouveau numéro par tatouage sur la localisation définie à l'article 5 ;
b) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par l'implantation d'un transpondeur ;
2° Lorsque la lecture du code du transpondeur contenu dans l'insert se révèle impossible, la personne habilitée localise l'insert défectueux, procède à son retrait et le transmet au gestionnaire. Au cours de la même intervention, après le choix du détenteur sur le type de marquage à réaliser et conformément aux dispositions du présent arrêté :
a) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par tatouage sur la localisation prioritaire définie à l'article 5 ;
b) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par l'implantation d'un nouvel insert.