Arrêté du 24 octobre 2003 portant fixation des régions de provenance des essences forestières

JORF n°248 du 25 octobre 2003

En vigueur depuis le 12/11/2023En vigueur depuis le 12 novembre 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 novembre 2023

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Annexe 2

Version en vigueur depuis le 12/11/2023Version en vigueur depuis le 12 novembre 2023

Modifié par Arrêté du 13 octobre 2023 - art.

Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé)

Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux, bouleau pubescent, charme, châtaignier, cèdre de l'Atlas, hêtre, frêne oxyphylle, frêne commun, mélèze d'Europe, épicéa commun, épicéa de Sitka, pin cembro, pin d'Alep, pin de Salzmann, pin laricio de Corse, pin noir d'Autriche, pin maritime, pin pignon, pin sylvestre, pin sylvestre (suite), peuplier tremble, merisier, douglas vert, chêne chevelu, chêne vert, chêne sessile, chêne pubescent, chêne pédonculé, chêne rouge, chêne liège, robinier faux acacia, tilleul à petites feuilles, tilleul à grandes feuilles, gommier bleu, gommier à cidre.



Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 2023 (NOR : AGRT2326663A), trois régions de provenance du Pin à crochets sont créées sous les noms “ PUN500 Alpes ”, “ PUN601 Chaîne pyrénéenne ” et “ PUN602 Pyrénées Orientales ”.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 262 du 11 novembre 2023, texte n° 29 à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048385690?init=true&page=1&query=AGRT2326663A&searchField=ALL&tab_selection=all