Arrêté du 28 septembre 2023 relatif au certificat complémentaire « optimiser la performance en ski alpin et ses activités dérivées »

JORF n°0253 du 31 octobre 2023

En vigueur depuis le 01/11/2023En vigueur depuis le 01 novembre 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 novembre 2023

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