Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE (Article 1)
Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION (Articles 2 à 2-1)
Titre III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS (Articles 3 à 6)
Titre IV : LE PREMIER CYCLE (Articles 7 à 9)
Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE (Article 10)
Titre VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION (Article 11)
Titre VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUE (Articles 12 à 14)
Titre VIII : LES UNITÉS DE FORMATION DU PREMIER CYCLE (Articles 15 à 20)
Titre IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION (Article 21)
Titre X : LE SECOND CYCLE (Articles 22 à 25)
Titre XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN (Article 26)
Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Article 27)
Titre XIII : LES DISPENSES (Article 28)
Titre XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (Article 29)
Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 30 à 33)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe (Articles 1er à 6)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 33
Version en vigueur depuis le 28/10/2023Version en vigueur depuis le 28 octobre 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.