Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

JORF n°0225 du 28 septembre 2023

En vigueur depuis le 29/09/2023En vigueur depuis le 29 septembre 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 septembre 2025

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ANNEXES
ANNEXE I
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS


ORDRES
ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE
et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements

Apodiformes
Colibris.

Columbiformes
Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport)

Cuculiformes
Toutes espèces

Galliformes
Cailles peintes de Chine et cailles du Japon

Passériformes
Toutes espèces

Piciformes
Toucans

Psittaciformes
Toutes espèces