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Chapitre préliminaire (Article 1)
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 2 à 14)
Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 15 à 27)
Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES (Articles 28 à 29)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 9
Version en vigueur depuis le 29/09/2023Version en vigueur depuis le 29 septembre 2023
Les dispositions relatives à la grossesse en cours de carrière justifient la définition de restrictions d'emploi temporaires par le médecin des armées.