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Chapitre préliminaire (Article 1)
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 2 à 14)
Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 15 à 27)
Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES (Articles 28 à 29)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
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Article 26
Version en vigueur depuis le 29/09/2023Version en vigueur depuis le 29 septembre 2023
En cas d'inaptitude constatée par le CEMPN, 1'intéressé, le médecin ou le commandement peut solliciter une surexpertise et/ou une aptitude à servir par dérogation aux normes médicales d'aptitudes selon les modalités définies par l'arrêté du 22 juillet 2021 susvisé.