Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

En vigueur depuis le 15/07/2023En vigueur depuis le 15 juillet 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 juillet 2024

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Article 8

Version en vigueur du 15/07/2023 au 01/12/2026Version en vigueur du 15 juillet 2023 au 01 décembre 2026

Abrogé par Arrêté du 14 mai 2025 - art. 10 (V)
Modifié par Arrêté du 12 mai 2023 - art. 7

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ motonautisme et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté.


Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 12 mai 2023 (NOR : SPOV2313310A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er novembre 2023.