Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre 2023.