Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 29/03/2023En vigueur depuis le 29 mars 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF

(il est possible d'ajouter des colonnes ou de les modifier)

Aux fins de l'Annexe II de MARPOL et du Recueil IBC


Nom du navire :

Propriétaire / Exploitant :

Port d'attache :

Numéro OMI :

Numéro du voyage :


N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement

Nom de la cargaison (suivant le connaissement)

Nom du produit (suivant le Recueil IBC)

Citerne(s)

Date de chargement (jj/mm/aaaa)

Port(s) de chargement

Port(s) de déchargement


Signature :