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JORF n°0013 du 16 janvier 2008
Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 février 2023
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme sont définis aux articles D. 212-54 du code du sport et figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Se reporter aux modalités d'application prévues à l'article 11 de l'arrêté du 26 janvier 2023 (NOR : SPOV2302985A).
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