Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire

JORF n°0033 du 9 février 2010

En vigueur depuis le 01/01/2023En vigueur depuis le 01 janvier 2023

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2023

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Annexe 1

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Modifié par Arrêté du 30 décembre 2022 - art. 1

FRÉQUENCES MINIMALES DES ANALYSES DE LÉGIONELLES ET DES MESURES DE LA TEMPÉRATURE DE L'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

POINTS
de surveillance
MESURES OBLIGATOIRES
pour chacun des réseaux
d'eau chaude sanitaire
Sortie de la/des production(s) d'eau chaude sanitaire (mise en distribution).Température de l'eau : 1 fois par jour (ou en continu).
Fond de ballon(s) de production et de stockage d'eau chaude sanitaire, le cas échéant.Analyses de légionelles : 1 fois par an.
― dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série ;
― dans l'un d'entre eux si les ballons sont installés en parallèle.
Point(s) d'usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau et point(s) d'usage le(s) plus éloigné(s) de la production d'eau chaude sanitaire.Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par semaine (ou en continu).
Points d'usage représentatifs situés dans des services accueillant des patients identifiés comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou toute organisation chargée des mêmes attributions)Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par semaine (ou en continu).
Retour de boucle (retour général), le cas échéant.Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l'eau : 1 fois par jour (ou en continu) au niveau de chaque boucle.