Arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid

JORF n°301 du 29 décembre 1999

En vigueur depuis le 03/10/2022En vigueur depuis le 03 octobre 2022

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 03/10/2022Version en vigueur depuis le 03 octobre 2022

Modifié par Arrêté du 23 septembre 2022 - art. 2

CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN FRANCE MÉTROPOLITAINE


Saison

Unité

Eté

Hiver

Grand froid

Date

1er avril

au 31 octobre

1er novembre au 31 mars

1er janvier

au 31 décembre

Qualité

B

E

F

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

-15

-20

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

815,0

815,0

(kg/ m3) Max.

845,0

845,0

845,0


CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN GUADELOUPE, GUYANE ET MARTINIQUE


Date

1er janvier au 31 décembre

Qualité

B

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

(kg/ m3) Max.

845,0


CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID À MAYOTTE ET À LA RÉUNION


Date

1er janvier au 31 décembre

Qualité

B

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

(kg/ m3) Max.

845,0