Article 10
Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.
Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »
Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 octobre 2022