Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

JORF n°0036 du 12 février 2016

En vigueur depuis le 06/07/2022En vigueur depuis le 06 juillet 2022

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 juillet 2022

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Annexe

Version en vigueur depuis le 06/07/2022Version en vigueur depuis le 06 juillet 2022

Modifié par Arrêté du 8 juin 2022 - art. 1

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images dans le JO du 11 octobre n° 237 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039202491

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 juin 2022 (NOR : SPOV2214153A), les lignes suivantes :


Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ".

Enseignement de la TRAD dans tout établissement.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ".

Enseignement de la PAC dans tout établissement.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er et du 2e degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ".

Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.

sont remplacées par les lignes suivantes :

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " progression traditionnelle (TRAD) ".
Enseignement de la TRAD dans tout établissement.

Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré option " parachutisme ", spécialité " progression accompagnée en chute libre (PAC) ".

Enseignement de la PAC dans tout établissement.

Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option " parachutisme ", spécialité " parachute biplace (tandem) ".

Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.

Autorisation d'exercer pour une durée d'un an, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Brevet d'État d'éducateur sportif du 2ème degré, option " parachutisme ".

Enseignement du parachutisme dans tout établissement.